Mentions légales

Conformément à la loi du 1er août 2000, nous vous informons que :

- Vous êtes actuellement connecté au site Officiel de la société INNOVECLAIR - le Bourg - 03210 GIPCY (France).

- N° de téléphone (de 09H00 à 18H00 du lundi au vendredi) : 06 82 23 98 17

- Que ce service Internet à fait l'objet d'une déclaration au CNIL, récépissé de déclaration n°1766945 déclaré par la société INNOVECLAIR

- Ce service Internet est édité par la société INNOVECLAIR elle même et propulsée par Prestashop

- Le directeur de la publication est Monsieur Eric SONIVAL, Gérant de la société.

- Le contenu de ce service Internet est géré par la société INNOVECLAIR.

- Ce service Internet est hébergé par la Nuxit SAS.

- Le capital social de la société est de 20 000€ et que sont n° de Siret est le 824 210 363 00019

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez aux éditeurs du site en passant par la page contact du site.

Informations nominatives diffusées sur le site.
Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d'accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s'exerce auprès du service communication de la société INNOVECLAIR qui en informera son client.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi relative à l'Informatique et aux Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, dénomination CNIL.

En tant qu'utilisateur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression de votre contribution à ce site Internet.

Pour ce faire veuillez rédiger un courrier à :

INNOVECLAIR

le bourg

03210 GIPCY (France)

siret : 824 210 363 00019

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site internet de la société INNOVECLAIR : http://www.lumierefroide.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse internet du site de la société INNOVECLAIR doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

- Vous êtes actuellement connecté au site Officiel de la société INNOVECLAIR - le Bourg - 03210 GIPCY (France).